Arrêtés

Arrêtés temporaires

Année en cours

Arrêté n°20210203-AT01 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales de la commune Télécharger l’arrêté n°20210203-AT01 (PDF – 92 Ko)

Arrêté n°20210224-AT02 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale VC15, au hameau de La Pallud Télécharger l’arrêté n°20210203-AT02 (PDF – 90 Ko)

Arrêté n°20210303-AT03 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale VC15, au hameau de La Pallud Télécharger l’arrêté n°20210303-AT03 (PDF – 99 Ko)

Arrêté n°20210311-AT04 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales du hameau de La Pouthuire Télécharger l’arrêté n°20210311-AT04 (PDF – 279 Ko)

Arrêté n°20210421-AT05 portant police de la circulation sur la RD526 en agglomération, au hameau de La Pallud Télécharger l’arrêté n°20210421-AT05 (PDF – 275 Ko)

Arrêté n°20210421-AT06 portant police de la circulation sur la RD526 en agglomération, au hameau de La Pallud Télécharger l’arrêté n°20210421-AT06 (PDF – 261 Ko)

Arrêté n°20210421-AT07 portant police de la circulation sur la RD526 en agglomération, au hameau du Pont-des-Oulles Télécharger l’arrêté n°20210421-AT07 (PDF – 262 Ko)

Arrêté n°20210421-AT08 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale VC15, au hameau de La Pallud Télécharger l’arrêté n°20210421-AT08 (PDF – 275 Ko)

Arrêté n°20210421-AT09 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales de la commune Télécharger l’arrêté n°20210421-AT09 (PDF – 325 Ko)

Arrêté n°20210427-AT10 portant police de la circulation sur la RD526 en agglomération, au hameau de Le Rivier Télécharger l’arrêté n°20210427-AT10 (PDF – 262 Ko)

Années précédentes

2020

Arrêté n°20200402-AT01 portant permission de voirie et autorisation de vente de produits horticoles sur le parking bordant la RD210, au hameau du La Pallud Télécharger l’arrêté n°20200402-AT01 (PDF – 86 Ko)

Arrêté n°20200409-AT02 portant permission de voirie et autorisation de vente de produits alimentaires et horticoles sur le parking bordant la RD210, au hameau du La Pallud Télécharger l’arrêté n°20200409-AT02 (PDF – 89 Ko)

Arrêté n°20200623-AT03 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale VC11, au hameau du Rivier Télécharger l’arrêté n°20200623-AT03 (PDF – 84 Ko)

Arrêté n°20200625-AT04 portant permission de voirie et de police de la circulation sur le chemin rural « chemin de l’Airette », au hameau de La Grenonière Télécharger l’arrêté n°20200625-AT04 (PDF – 201 Ko)

Arrêté n°20200811-AT05 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les parkings communaux P6 et P7, et la voie communale VC11, au hameau du Rivier Télécharger l’arrêté n°20200811-AT05 (PDF – 202 Ko)

Arrêté n°20201007-AT06 portant permission de voirie sur les parkings communaux, au hameau d’Ornon-Village Télécharger l’arrêté n°20201007-AT06 (PDF – 90Ko)

Arrêté n°20201008-AT07 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales de la commune Télécharger l’arrêté n°20201008-AT07 (PDF – 87 Ko)

Arrêté n°20201022-AT08 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale
VC6 « rue du Rif Garcin », au hameau de La Grenonière Télécharger l’arrêté n°20201022-AT08 (PDF – 79 Ko)

Arrêté n°20201022-AT09 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale
VC11 « rue de la Lignarre », au hameau du Rivier Télécharger l’arrêté n°20201022-AT09 (PDF 78 Ko)

Arrêté n°20201022-AT10 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale
VC4 « chemin du Besset », au hameau d’Ornon-Village Télécharger l’arrêté n°20201022-AT10 (PDF – 78 Ko)

Arrêté n°20201105-AT11 portant permission de voirie et de police de la circulation sur la voie communale
VC11 « rue de la Lignarre », au hameau du Rivier Télécharger l’arrêté n°20201105-AT11 (PDF – 74 Ko)

2019

Arrêté n°20190829-AT07 portant permission de voirie sur les voies et parkings communaux, au hameau d’Ornon-Village Télécharger l’arrêté n°20190829-AT07 (PDF – 88 Ko)

Arrêté n°20190911-AT08 portant permission de voirie et de police de la circulation sur le chemin rural bordé par les parcelles A267, A277, A437 et A438, au hameau de La Grenonière Télécharger l’arrêté n°20190910-AT08 (PDF – 94 Ko)

Arrêté n°20190918-AT09 fixant les mesures de restriction des usages domestiques de l’eau Télécharger l’arrêté n°20190910-AT09 (PDF – 100 Ko)

Arrêté n°20191022-AT10 fixant les mesures de restriction des usages domestiques de l’eau Télécharger l’arrêté n°20191022-AT10 (PDF – 100 Ko)

Arrêté n°20191030-AT11 portant permission de voirie sur le parking en bordure RD210, au hameau de La Pallud

Arrêté n°20191203-AT12 portant restriction de circulation sur les voies et parkings communaux, au hameau d’Ornon-Village Télécharger l’arrêté n°20191203-AT12 (PDF – 94 Ko)

Arrêté n°20191210-AT13 portant permission de voirie et de police de la circulation sur les voies communales de la commune Télécharger l’arrêté n°20191210-AT13 (PDF – 91 Ko)

Arrêtés permanents

Année en cours

Arrêté n°20210202-AP01 portant délégation de signature pour l’instruction des autorisations et des actes
relatifs à l’occupation ou l’utilisation du sol Télécharger l’arrêté n°20210202-AP01 (PDF – 72 Ko)

Arrêté n°20210202-AP02 portant délégation de signature pour l’instruction des autorisations et des actes
relatifs à l’occupation ou l’utilisation du sol Télécharger l’arrêté n°20210202-AP02 (PDF – 72 Ko)

Arrêté n°20210202-AP03 portant délégation à un adjoint – urbanisme et habitat, commande publique, voiries et réseaux Télécharger l’arrêté n°20210202-AP03 (PDF – 89 Ko)

Années précédentes

2020

Arrêté municipal n°20200212-AP01 portant délégation à un adjoint Télécharger l’arrêté n°20200212-AP01 (PDF – 87 Ko)