2019 – Conseil municipal n°5 (02/07/19)

Délibération n°20190702-01 : Forêt communale : situation de l’Office national des forêts (ONF) Télécharger la délibération n°20190702-01 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20190702-02 : Cabane au Col-d’Ornon : entreprises à retenir Télécharger la délibération n°20190702-02 (PDF – 372 Ko)

Délibération n°20190702-03 : Aménagement et travaux hameau du Rivier : marché infructueux, suites à donner Télécharger la délibération n°20190702-03 (PDF – 362 Ko)

Délibération n°20190702-04 : Démolition de la maison « Naud » : avancement projet de vente du terrain communal Télécharger la délibération n°20190702-04 (PDF – 362 Ko)

Délibération n°20190702-05 : Adressage : actualisation projet et plan de financement Télécharger la délibération n°20190702-04 (PDF – 362 Ko)

Délibération n°20190702-06 : Convention de financement AEP avec Villard-Reymond Télécharger la délibération n°20190702-06 (PDF – 379 Ko)

Délibération n°20190702-07 : Convention de financement de l’ULIS de Vizille Télécharger la délibération n°20190702-07 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20190702-08 : Demandes de subvention : réponses à donner Télécharger la délibération n°20190702-08 (PDF – 365 Ko)

Délibération n°20190702-09 : Appels à cotisation : réponse à donner Télécharger la délibération n°20190702-09 (PDF – 361 Ko)