2019 – Conseil municipal n°6 (13/09/19)

Délibération n°20190913-01 : Dématérialisation des marchés publics : actualisation de la convention avec la Préfecture Télécharger la délibération n°20190913-01 (PDF – 360 Ko)

Délibération n°20190913-02 : Service commun Secrétariat Communauté de communes de l’Oisans : avenant n°2 Télécharger la délibération n°20190913-02 (PDF – 362 Ko)

Délibération n°20190913-03 : Motion d’opposition à la casse programmée des services publics Télécharger la délibération n°20190913-03 (PDF – 362 Ko)

Délibération n°20190913-04 : Régularisation du compte 4788 Télécharger la délibération n°20190913-04 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20190913-05 : Actualisation des conventions pastorales Télécharger la délibération n°20190913-05 (PDF – 377 Ko)

Délibération n°20190913-06 : Réaménagement de la zone d’information au parking de « Terres-Froides » : actualisation du plan de financement Télécharger la délibération n°20190913-06 (PDF – 370 Ko)

Délibération n°20190913-07 : Forêt communale : état d’assiette 2020 Télécharger la délibération n°20190913-07 (PDF – 389 Ko)

Délibération n°20190913-08 : Forêt communale : projets de dessertes Télécharger la délibération n°20190913-08 (PDF – 358 Ko)

Délibération n°20190913-09 : Cabane au Col-d’Ornon : avenants aux marchés Télécharger la délibération n°20190913-09 (PDF – 396 Ko)

Délibération n°20190913-10 : Aménagement et travaux au hameau du Rivier : entreprises à retenir Télécharger la délibération n°20190913-10 (PDF – 408 Ko)

Délibération n°20190913-11 : Aménagement et travaux au hameau du Rivier : actualisation du plan de financement Télécharger la délibération n°20190913-11 (PDF – 373 Ko)

Délibération n°20190913-12 : Démolition de la maison « Naud » : vente du terrain communal Télécharger les délibération n°20190913-12 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20190913-13 : Création de l’emploi non-permanent d’accompagnateur(trice) scolaire Télécharger la délibération n°20190913-13 (PDF – 362 Ko)

Délibération n°20190913-14 : Adressage : validation des dénominations des rues et numérotation des maisons Télécharger la délibération n°20190913-14 (PDF – 389 Ko)

Délibération n°20190913-15 : Travaux sur les réseaux d’adduction en eau potable et d’eau pluviale au hameau d’Ornon-Village Télécharger la délibération n°20190913-15 (PDF -361 Ko)

Délibération n°20190913-16 : Sécurisation des traversées des hameaux : La Pallud, Le Pont-des-Oulles et La Poyat Télécharger la délibération n°20190913-16 (PDF – 358 Ko)

Délibération n°20190913-17 : Demandes de subventions : réponses à donner Télécharger la délibération n°20190913-17 (PDF – 356 Ko)

Délibération n°20190913-18 : Appels à cotisation : réponses à donner Télécharger la délibération n°20190913-18 (PDF -355 Ko)