2019 – Conseil municipal n°7 (15/11/19)

Délibération n°20191115-01 : Décision modificative n°01 Télécharger la délibération n°20191115-01 (PDF – 370 Ko)

Délibération n°20191115-02 : Forêt communale : programme d’actions 2019, actualisation Télécharger la délibération n°20191115-02 (PDF – 372 Ko)

Délibération n°20191115-03 : Forêt communale : programme d’actions 2020 Télécharger la délibération n°20191115-03 (PDF – 370 Ko)

Délibération n°20191115-04 : Cabane au Col-d’Ornon : avenants aux marchés Télécharger la délibération n°20191115-04 (PDF – 363 Ko)

Délibération n°20191115-05 : Renouvellement contrat emploi de chargé(e) de propreté des locaux Télécharger la délibération n°20191115-05 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20191115-06 : Déneigement des voies communales : entreprise à retenir Télécharger la délibération n°20191115-06 (PDF – 368 Ko)

Délibération n°20191115-07 : Enfouissement des réseaux à Ornon-Village : actualisation du plan de financement Télécharger la délibération n°20191115-07 (PDF – 364 Ko)

Délibération n°20191115-08 : Rénovation éclairage public communal : plan de financement Télécharger la délibération n°20191115-08 (PDF – 369 Ko)

Délibération n°20191115-09 : Opérations de cessions/divisions hameau de La Poyat : régularisations emprises voies communales Télécharger la délibération n°20191115-09 (PDF – 362 Ko)

Délibération n°20191115-10 : Convention mission de secours saison 2019/2020 Télécharger la délibération n°20191115-10 (PDF – 356 Ko)

Délibération n°20191115-11 : Sécurisation des traversées de hameaux : propositions de maîtrise d’œuvre à retenir Télécharger la délibération n°20191115-11 (PDF – 369 Ko)

Délibération n°20191115-12 : Demandes de subventions : réponses à donner Télécharger la délibération n°20191115-12 (PDF – 363 Ko)

Délibération n°20191115-13 : Appels à cotisation : réponses à donner Télécharger la délibération n°20191115-13 (PDF – 355 Ko)