2020 – Conseil municipal n°1 (17/01/20)

Délibération n°20200117-01 : Service commun secrétariat : avenant n°4 à la convention Télécharger la délibération n°20200117-01 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20200117-02 : Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif Télécharger la délibération n°20200117-02 (PDF – 381 Ko)

Délibération n°20200117-03 : Projet d’amélioration pastorale : réfection de la piste pastorale de Basse-Montagne Télécharger la délibération n°20200117-03 (PDF -386 Ko)

Délibération n°20200117-04 : Adressage : modification de dénomination de deux rues Télécharger la délibération n°20200117-04 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20200117-05 : Demandes de subventions : réponses à donner Télécharger la délibération n°20200117-05 (PDF – 372 Ko)