2020 – Conseil municipal n°4 (18/06/20)

Délibération n°20200618-01 : Délégations consenties par le Conseil municipal au Maire Télécharger la délibération n°20200618-01 (PDF – 365 Ko)

Délibération n°20200618-02 : Délégations de fonctions aux Adjoints et Conseillers municipaux Télécharger la délibération n°20200618-02 (PDF – 406 Ko)

Délibération n°20200618-03 : Délégations de signature aux agents territoriaux Télécharger la délibération n°20200618-03 (PDF – 358 Ko)

Délibération n°20200618-04 : Constitution des commissions municipales Télécharger la délibération n°20200618-04 (PDF – 360 Ko)

Délibération n°20200618-05 : Désignation des contribuables pour la constitution de la Commission communale des impôts directs (CCID) de la Commune d’Ornon Télécharger la délibération n°20200618-05 (PDF – 371 Ko)

Délibération n°20200618-06 : Désignation des membres pour la constitution de la Commission de contrôle des listes électorales Télécharger la délibération n°20200618-06 (PDF – 367 Ko)

Délibération n°20200618-07 : Désignation du délégué communal au sein de la Communauté de communes de l’Oisans (CCO) Télécharger la délibération n°20200618-07 (PDF – 360 Ko)

Délibération n°20200618-08 : Élections des délégués communaux au sein du Syndicat d’études et de réalisation pour l’aménagement du Col-d’Ornon (SERACO) Télécharger la délibération n°20200618-08 (PDF – 402 Ko)

Délibération n°20200618-09 : Élections des délégués communaux au sein du Syndicat d’assainissement du canton de l’Oisans (SACO) Télécharger la délibération n°20200618-09 (PDF – 401 Ko)

Délibération n°20200618-10 : Élections des délégués communaux au sein du syndicat Territoire d’énergie Isère (TE38 – ex-SEDI) Télécharger la délibération n°20200618-10 (PDF – 395 Ko)

Délibération n°20200618-11 : Désignation des délégués et représentants communaux au sein des autres organismes Télécharger la délibération n°20200618-11 (PDF – 359 Ko)

Délibération n°20200618-12 : Versement des indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints Télécharger la délibération n°20200618-12 (PDF – 382 Ko)

Délibération n°20200618-13 : Exercice du droit à la formation des élus Télécharger la délibération n°20200618-13 (PDF – 369 Ko)

Délibération n°20200618-14 : Examen et vote du compte de gestion 2019 Télécharger la délibération n°20200618-14 (PDF – 358 Ko)

Délibération n°20200618-15 : Vote du Compte administratif 2019 Télécharger la délibération n°20200618-15 (PDF – 367 Ko)

Délibération n°20200618-16 : Affectation des résultats 2019 Télécharger la délibération n°20200618-16 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20200618-17 : Vote des taux des Taxes locales 2020 Télécharger la délibération n°20200618-17 (PDF – 360 Ko)

Délibération n°20200618-18 : Définition des tarifs des services eau potable et assainissement 2020 Télécharger la délibération n°20200618-18 (PDF – 373 Ko)

Délibération n°20200618-19 : Établissement du Budget primitif 2020 Télécharger la délibération n°20200618-19 (PDF – 363 Ko)