2020 – Conseil municipal n°6 (18/12/20)

Délibération n°20201218-01 : Modification des statuts du Syndicat d’assainissement du canton de l’Oisans Télécharger la délibération n°20201218-01 (PDF – 259 Ko)

Délibération n°20201218-02 : Service commun secrétariat : avenant n°6 Télécharger la délibération n°20201218-02 (PDF – 259 Ko)

Délibération n°20201218-03 : Instruction des demandes d’urbanisme : délégation de signature aux agents
du service instructeur Télécharger la délibération n°20201218-03 (PDF – 369 Ko)

Délibération n°20201218-04 : Désignation des délégués et représentants communaux au sein des autres
organismes Télécharger la délibération n°20201218-04 (PDF – 431 Ko)

Délibération n°20201218-05 : Décision modificative n°2 Télécharger la délibération n°20201218-05 (PDF – 373 Ko)

Délibération n°20201218-06 : Déplacement / intégration du coffret REMBT suite démolition maison
« Naud » : projet et plan de financement prévisionnel Télécharger la délibération n°20201218-06 (PDF – 364 Ko)

Délibération n°20201218-07 : Restauration du bassin au hameau de La Grenonière: projet et plan de
financement prévisionnel Télécharger la délibération n°20201218-07 (PDF – 361 Ko)

Délibération n°20201218-08 : Requalification du hameau d’Ornon-Village : projet et plan de financement
prévisionnel Télécharger la délibération n°20201218-08 (PDF – 368 Ko)

Délibération n°20201218-09 : Opération de réhabilitation du bâtiment de la Mairie : relance projet et
calendrier Télécharger la délibération n°20201218-09 (PDF – 370 Ko)

Délibération n°20201218-10 : Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions
de Receveurs des communes et établissement publics locaux Télécharger la délibération n°20201218-10 (PDF – 358 Ko)

Délibération n°20201218-11 : Reprise d’enrobé au hameau de La Grenonière Télécharger la délibération n°20201218-11 (PDF – 354 Ko)

Délibération n°20201218-12 : Reprise d’un branchement d’eaux pluviales au hameau d’Ornon-Village Télécharger la délibération n°20201218-12 (PDF – 355 Ko)

Délibération n°20201218-13 : Travaux de mise en conformité des réservoirs du Schuss, du Plan-du-Col, de
La Grenonière, et du captage des Filons : projet et plan de financement prévisionnel Télécharger la délibération n°20201218-13 (PDF – 366 Ko)

Délibération n°20201218-14 : Déneigement des voies communales : traitement de la glace Télécharger la délibération n°20201218-14 (PDF – 353 Ko)

Délibération n°20201218-15 : Convention mission de secours saison 2020/2021 Télécharger la délibération n°20201218-15 (PDF – 353 Ko)

Délibération n°20201218-16 : Demandes de subvention : réponse à donner Télécharger la délibération n°20201218-16 (PDF – 368 Ko)

Délibération n°20201218-17 : Appels à cotisation : réponse à donner Télécharger la délibération n°20201218-17 (PDF – 352 Ko)