2021 – Conseil municipal n°3 (26/05/2021)

Délibération n°20210526-01 : Motion en faveur du maintien de l’activité de l’usine Ferropem Les Clavaux Télécharger la délibération n°20210526-01 (PDF – 200 Ko)

Délibération n°20210526-02 : Service commun secrétariat : avenant n°8 Télécharger la délibération n°20210526-02 (PDF – 213 Ko)

Délibération n°20210526-03 : Transfert de la compétence gestion des espaces naturels sensibles locaux à la Communauté de communes de l’Oisans (CCO) Télécharger la délibération n°20210526-03 (PDF – 213 Ko)

Délibération n°20210526-04 : Demande de prêt de 120 000,00 € à la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel Sud-Rhône-Alpes (prêt échéances annuelles) – Emprunt pour financement de l’opération de réhabilitation du bâtiment de la Mairie Télécharger la délibération n°20210526-04 (PDF – 203 Ko)

Délibération n°20210526-05 : Chapelle de La Pallud : présentation de chiffrages pour une rénovation Télécharger la délibération n°20210526-05 (PDF – 204 Ko)

Délibération n°20210526-06 : Requalification placette Pont-des-Oulles : attribution des marchés Télécharger la délibération n°20210526-06 (PDF – 220 Ko)

Délibération n°20210526-07 : Enfouissement des réseaux électriques et télécommunication au hameau du Plan-du-Col Télécharger la délibération n°20210526-07 (PDF – 205 Ko)

Délibération n°20210526-08 : Demande d’augmentation de la participation communale au Syndicat d’études et de réalisation pour l’aménagement du Col-d’Ornon (SERACO) : réponse à donner Télécharger la délibération n°20210526-08 (PDF – 193 Ko)

Délibération n°20210526-09 : Demandes de subvention : réponse à donner Télécharger la délibération n°20210526-09 (PDF – 178 Ko)

Délibération n°20210526-10 : Appels à cotisation : réponses à donner Télécharger la délibération n°20210526-10 (PDF – 176 Ko)

Délibération n°20210526-11 : Requalification du hameau d’Ornon-Village : actualisation du projet Télécharger la délibération n°20210526-11 (PDF – 195 Ko)

Délibération n°20210526-12 : Projet d’acquisition de vélos par la Commune d’Ornon Télécharger la délibération n°20210526-12 (PDF – 190 Ko)